Onward Medical NV ONWD

BRU: ONWD | ISIN: NL0015000HT4   2/05/2024
4,750 EUR (-0,21%)
(-0,21%)   2/05/2024

ONWARD® Medical Lance une Augmentation de Capital par le Biais d'une Procédure de Construction Accélérée d'un Livre d'Ordres et le Biais d'une Offre au Public en France d'un Montant Indicatif de 15 millions d'euros avec l’Option de Lever j

EINDHOVEN, the Netherlands, 20 mars 2024 (GLOBE NEWSWIRE) -- NE PAS DISTRIBUER OU DIFFUSER, DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT, AUX ÉTATS-UNIS, AU CANADA, EN AUSTRALIE OU AU JAPON OU DANS TOUTE AUTRE JURIDICTION DANS LAQUELLE LA DISTRIBUTION OU LA DIFFUSION SERAIT ILLÉGALE. D'AUTRES RESTRICTIONS SONT APPLICABLES. VEUILLEZ CONSULTER LA NOTICE IMPORTANTE À LA FIN DU COMMUNIQUÉ DE PRESSE.

CE COMMUNIQUÉ DE PRESSE CONTIENT DES INFORMATIONS PRIVILÉGIÉES AU SENS DE L'ARTICLE 7, PARAGRAPHE 1, DU RÈGLEMENT EUROPÉEN SUR LES ABUS DE MARCHÉ (596/2014)

  • Augmentation de capital par émission d'Actions Nouvelles visant à assurer le financement du développement et de l’approbation réglementaire de l'ARC-IM® et de l'ARC-EX®, la mise en place d’une organisation commerciale pour le lancement aux Etats-Unis de l’ARC-EX, le renforcement des capacités en matière de qualité, d’opérations et d’autres infrastructures, et le financement des besoins en fonds de roulement
  • Offre pour un montant indicatif de 15 millions d’euros composée (i) d’un placement privé à des investisseurs institutionnels et certains fondateurs, membres de la direction et membres du Conseil d'administration par la construction accélérée d'un livre d'ordres via les Teneurs de Livres Conjoints et (ii) d’une offre au public séparée à des investisseurs particuliers via la plateforme PrimaryBid uniquement en France
  • Les actionnaires existants INKEF Capital et EQT Life Sciences, ainsi que certains fondateurs, membres de la direction et du Conseil d'administration participeront à la Construction Accélérée du Livre d'Ordres
  • Le prix d'émission sera de €4,50 par action, soit une décote de 16,6% par rapport au prix moyen pondéré (VWAP) des 30 derniers jours au 19 mars 2024.
  • L'Offre au Public et le Placement Privé devraient être clôturés le 21 mars 2024 avant l'ouverture du marché

ONWARD Medical N.V. (Euronext : ONWD, ISIN : NL0015000HT4) (la « Société » ou « ONWARD Medical »), la société de technologie médicale qui crée des thérapies innovantes de stimulation de la moelle épinière pour restaurer le mouvement, la fonction, et l’indépendance chez les personnes atteintes de lésions de la moelle épinière (« SCI ») et d’autres troubles du mouvement, annonce aujourd’hui le lancement d’une augmentation de capital par placement privé auprès d’investisseurs institutionnels et de certains membres de la direction et du Conseil d'administration via une procédure de construction accélérée d'un livre d'ordres (le « Placement Privé ») et une offre au public séparée via la plateforme PrimaryBid auprès d’investisseurs particuliers en France (l'« Offre au Public » et avec le Placement Privé, les « Offres » ) d’actions ordinaires de la Société d’une valeur nominale de 0,12 euros chacune.

Raisons des Offres

La Société envisage actuellement d'utiliser le produit net des Offres pour :

  • Financer les activités de recherche et de développement, y compris le développement continu des produits, l'approbation règlementaire du Système d'investigation ARC-EX* pour restaurer la fonction de la main et du bras ainsi que l'étude pivot du Système ARC-IM* pour améliorer la régulation de la pression artérielle (45%) ;
  • Etablir une organisation commerciale, en préparation du lancement prévu aux Etats-Unis du Système ARC-EX dans la seconde moitié de l'année, y compris en engageant une organisation de vente sur le terrain, en produisant du matériel de formation et d'éducation, en participant à des congrès et à des événements, en développant des ressources d’assistance à la clientèle et en menant des activités d'accès au marché et de remboursement (15%) ;
  • Renforcer les capacités en matière de qualité, d’opérations et d’autres infrastructures (35%) ; et
  • Financer les besoins en fonds de roulement (5%).

Le produit net des Offres devrait permettre à la Société de prolonger son horizon de trésorerie jusqu'à mi 2025 ; en particulier la Société estime, compte tenu du produit net des Offres, qu'elle dispose d’un fonds de roulement suffisant pour répondre à ses besoins actuels et couvrir ses besoins en fonds de roulement pour une période d'au moins 12 mois suivant la date de cette annonce.

Modalités des Offres

La Société propose d’émettre des actions ordinaires nouvelles via :

  1. un Placement Privé auprès de certains actionnaires existants de la Société, d'investisseurs sollicités par les Teneurs de Livres Conjoints et certains fondateurs, membres de la direction et du Conseil d’Administration de la Société ; et, séparément,
  2. une Offre au Public uniquement en France via la plateforme PrimaryBid en vertu d'une exemption à l'obligation de publier un prospectus en amont de l'Offre au Public en vertu de l'article 3, paragraphe 2 (b) du Règlement (UE) 2017/1129 (tel que modifié, le « Règlement Prospectus ») (les « Actions Nouvelles »).

L’Offre au Public sera menée en parallèle du Placement Privé et les Actions Nouvelles du Placement Privé et de l’Offre au Public seront placées au même prix d’émission par Action Nouvelle (le « Prix d’Emission »). Le Prix d'Emission sera déterminé par la construction accélérée d’un livre d’ordres auprès des investisseurs institutionnels.

Les Actions Nouvelles seront offertes en dehors des États-Unis conformément à la Regulation S en vertu du U.S. Securities Act des États-Unis de 1933, tel que modifié, (le « Securities Act ») et aux États-Unis à des « qualified institutional buyers » tels que définis dans la Règle 144A du Securities Act dans le cadre de transactions exemptées de, ou non soumises autrement aux, exigences d'enregistrement du Securities Act en vertu de l'article 4(a)(2) du Securities Act.

L’Offre au Public ne s’étendra pas aux investisseurs particuliers situés hors de France.

Les résultats des Offres, y compris le nombre d'Actions Nouvelles et le Prix d'Emission seront annoncés à l'issue de la procédure de constitution du livre d'offres, qui devrait avoir lieu avant l'ouverture du marché le 21 mars 2024 sous réserve d'une accélération ou d'une prolongation. La date de clôture du livre d'ordres, du prix et des allocations sont à la discrétion absolue de la Société et des Teneurs de Livres Conjoints. Conformément à l'autorisation donnée au Conseil d'Administration par l'Assemblée Générale Annuelle, l'émission des Actions Nouvelles a été autorisée par le Conseil d'Administration.

Les Actions Nouvelles seront émises à partir du capital social autorisé de la Société avec suppression des droits préférentiels de souscription des actionnaires existants. La Société a l'intention de lever un produit brut d'environ 15 millions d'euros issu des Offres, avec une option de lever jusqu’à 5 millions d’euros supplémentaires.

La Société s’attend à ce que ses actionnaires actuels INKEF Capital et EQT Life Sciences (pour un montant agrégé de 3 millions d'euros) ainsi que les fondateurs, dirigeants et membres du Conseil d'Administration suivants de la Société : Dave Marver, CEO ; Robert Odell, VP Operations ; Lorenzo Fanti, VP Legal ; les Co-Fondateurs Jocelyne Bloch et Grégoire Courtine, CSO ; et les administrateurs Ian Curtis, Kristina Dziekan, et Fred Colen (pour un montant agrégé d’environ 1 million d'euros) soutiennent et participent au Placement Privé.

Le processus de constitution d’un livre pour le Placement Privé débutera immédiatement après la publication du présent communiqué de presse. L'Offre au Public commencera immédiatement et sera clôturée à 22h:00 CET, sous réserve d'une accélération.

La taille des Offres dépendra exclusivement des ordres reçus pour le Placement Privé et l’Offre au Public, sans possibilité de réaffecter les sommes allouées de l’un à l’autre. L'Offre au Public est accessoire au Placement Privé et ne dépassera pas un montant représentant 20% du montant des Offres et sera limitée à un maximum de 8 millions d’euros. Les allocations d'Actions Nouvelles pour l’Offre au Public seront proportionnelles à la demande, sous réserve de réduction des allocations si la demande dépasse la limite précitée. En tout état de cause, l’Offre au Public ne sera pas réalisée si le Placement Privé n’a pas lieu.

Dans le cadre de l’Offre au Public, les investisseurs ne pourront souscrire qu’à travers les partenaires de PrimaryBid mentionnés sur le site internet de PrimaryBid (www.PrimaryBid.fr). L'Offre au Public ne fait pas l’objet d’un contrat de placement. Pour plus de détails, veuillez consulter le site internet de PrimaryBid à l'adresse www.PrimaryBid.fr.

Bryan Garnier & Co agit en tant que Coordinateur Unique Global et, avec Bank Degroof Petercam SA/NV et KBC Securities NV, agissant en tant que Teneurs de Livres Conjoints (les « Teneurs de Livres Conjoints ») du Placement Privé.

En ce qui concerne les Offres, la Société a convenu avec les Teneurs de Livres Conjoints d’une période de standstill de 90 jours sur les émissions d’actions futures à laquelle les Teneurs de Livres Conjoints peuvent renoncer et sous réserve des exceptions habituelles. Certains membres du Conseil d'Administration et John Murphy ont convenu avec les Teneurs de Livres Conjoints d'un engagement de conservation de 180 jours, à laquelle les Teneurs de Livres Conjoints peuvent renoncer sous réserve des exceptions habituelles.

Sous réserve d'accélération ou d'extension, il est prévu que les Actions Nouvelles soient cotées et admises aux négociations sur Euronext Bruxelles et Euronext Amsterdam le 25 mars 2024, et le règlement-livraison des Actions Nouvelles est prévu le 25 mars 2024. Les Actions Nouvelles auront le même rang à tous égards que les actions ordinaires existantes de la Société et seront immédiatement fongibles avec les actions existantes de la Société. Les Actions Nouvelles seront négociées sous le code ISIN NL0015000HT4.

*Tous les dispositifs et thérapies ONWARD Medical, y compris, mais sans s'y limiter, ARC-IM®, ARC-EX®, ARC-BCI™ et ARC Therapy™, seuls ou en combinaison avec une interface neuronale directe (BCI), sont expérimentaux et ne sont pas disponibles pour un usage commercial.

Prospectus

Les Actions Nouvelles à émettre dans le cadre des Offres seront admises aux négociations sur le marché réglementé avec une cotation principale sur Euronext à Bruxelles et une cotation secondaire sur Euronext à Amsterdam en vertu d'un prospectus d’admission à soumettre à l’approbation de l'Autorité Néerlandaise des Marchés Financiers (Stichting Autoriteit Financiële Markten, l’« AFM »). Dès le dépôt auprès de l’AFM, des copies du prospectus d’admission seront disponibles gratuitement sur le site internet de la Société ONWD.com et sur le site Internet de l’AFM afm.nl. L'Offre au Public, laquelle bénéficie d’une exemption à l'obligation de publier un prospectus, n'est pas effectuée sur la base d'un prospectus soumis à l'approbation de l'AFM ou de l'Autorité des Marchés Financiers.

Facteurs de Risque

La Société attire l’attention du public sur les facteurs de risque liés à ses activités, ses résultats d’exploitation, à sa situation financière et à ses perspectives. En sélectionnant et en classant les facteurs de risque, la Société a pris en considération des circonstances telles que la probabilité que le risque se matérialise sur la base de la situation actuelle, l’impact potentiel que la matérialisation du risque pourrait avoir sur les activités, la situation financière, les résultats d'exploitation et les perspectives de la Société, et l'attention que la direction de la Société devrait, sur la base des attentes actuelles, consacrer à ces risques s'ils devaient se matérialiser.

Les principaux facteurs de risque sont les suivants :

  • La Société dépend entièrement du succès de deux dispositifs expérimentaux, les plateformes ARC-IM et ARC-EX. Même si la Société est en mesure de compléter le développement clinique et d’obtenir des résultats cliniques favorables pour les indications initiales qu’elle poursuit, elle pourrait ne pas être en mesure d’obtenir l’autorisation réglementaire ou l’approbation pour, ou de commercialiser avec succès, ses plateformes ARC-IM et ARC-EX ;
  • La Société a subi des pertes d'exploitation importantes depuis sa création et prévoit de subir des pertes d'exploitation à l'avenir, et elle pourrait ne pas être en mesure d'atteindre ou de maintenir une rentabilité, ce qui pourrait avoir une incidence négative sur le prix de marché de ses actions ordinaires et sur sa capacité de mobiliser des capitaux et de poursuivre ses activités ;
  • La Société aura besoin de capitaux supplémentaires pour financer ses opérations prévues, qui pourraient ne pas être disponibles à des conditions acceptables ou ne pas être disponibles du tout. Cela pourrait avoir un effet défavorable sur le plan de vente et de marketing de la Société, à ses efforts continus de recherche et de développement et avoir un effet défavorable important sur ses activités, sa situation financière et ses résultats d’exploitation ;
  • La Société pourrait faire face à une concurrence importante, ce qui peut amener d'autres personnes à découvrir, développer ou commercialiser des produits avant elle ou avec plus de succès qu'elle ne le fait ;
  • Le recrutement et la sélection des patients dans les essais cliniques est un processus coûteux et long qui pourrait être rendu plus difficile ou impossible par de multiples facteurs indépendants du contrôle de la Société, qui pourrait entraîner des retards importants dans la réalisation de ces essais ou l'amener à abandonner un ou plusieurs essais cliniques ;
  • La Société doit relever des défis techniques et d'ingénierie avant de pouvoir offrir un produit commercialisé à la population de patients atteints de SCI. En outre, la Société doit obtenir l'autorisation ou l'approbation de la FDA avant de pouvoir vendre l'un de ses produits aux États-Unis et la certification CE avant de pouvoir vendre l'un de ses produits dans l'Union Européenne. L'approbation d'autorités réglementaires similaires dans des pays autres que les États-Unis et l'Union Européenne est nécessaire avant de pouvoir vendre ses produits dans des pays qui n'acceptent pas l'autorisation ou l'approbation de la FDA ou la certification CE. La Société peut encourir des coûts supplémentaires ou subir des retards dans la réalisation, ou finalement être incapable de réaliser, du développement et de la commercialisation de ses produits si une telle autorisation ou approbation est refusée ou retardée ;
  • Si la Société obtient l'autorisation ou l'approbation pour ses produits, leur succès commercial dépendra en partie du niveau de remboursement qu'elle recevra de tiers pour le coût de ses produits pour les utilisateurs ;
  • Si ses dispositifs expérimentaux sont autorisés ou approuvés, la Société devra avoir accès aux installations hospitalières et cliniques, sinon ses ventes pourraient être affectées négativement ;
  • La Société pourrait ne pas recevoir les approbations nécessaires, les classifications de novo ou les autorisations pour ses plateformes ARC-EX et ARC-IM ou ses futurs dispositifs et indications étendues, et le fait de ne pas obtenir ces autorisations ou autorisations réglementaires en temps voulu aurait un impact négatif sur sa capacité à développer ses activités ;
  • Le processus de développement clinique requis pour obtenir les autorisations réglementaires ou les approbations est long et coûteux avec des résultats incertains, et les données développées dans ces essais cliniques sont sujettes à interprétation par la FDA et les autorités réglementaires étrangères. Si les essais cliniques de la plateforme ARC-EX actuelle et de la plateforme ARC-IM et des produits futurs ne produisent pas les résultats nécessaires pour soutenir l'autorisation ou l'approbation réglementaire, une classification ou une autorisation de novo aux États-Unis ou, en ce qui concerne les produits actuels ou futurs de la Société, ailleurs, elle ne sera pas en mesure de commercialiser ces produits et pourrait encourir des coûts supplémentaires ou subir des retards dans la réalisation de la commercialisation de ces produits ou, en fin de compte, être incapable d'achever celle-ci ;
  • Une partie des actifs de la Société, y compris la propriété intellectuelle, est donnée en nantissement à Rijksdienst voor Ondernemend Nederland (RvO qui fait partie du ministère néerlandais des Affaires Economiques), et l’exécution d’un tel nantissement pourrait nuire considérablement au développement et aux opérations futurs de la Société ; et
  • La Société octroie des licences pour certaines technologies sous-jacentes au développement de ses dispositifs expérimentaux et la perte de la licence aurait un effet défavorable important sur ses activités, sa situation financière et ses résultats d'exploitation et entraînerait une baisse de la valeur de marché de ses actions ordinaires.

En outre, les investisseurs sont invités à prendre en considération les risques suivants :

  • Le paiement de tout dividende futur dépendra de la situation financière et des résultats d’exploitation de la Société, ainsi que des distributions par les filiales opérationnelles de la Société à la Société.
  • Les offres futures de titres de créance ou de titres de capital par la Société, ou les ventes futures d’un nombre important d’actions ordinaires par les actionnaires de la Société, ou la perception de celles-ci, pourraient avoir un effet défavorable sur la valeur de marché des actions ordinaires et toute émission future d’Actions pourrait diluer les participations des investisseurs.
  • Les actionnaires en dehors des Pays-Bas pourraient ne pas être en mesure d'exercer des droits de préemption dans les offres futures.
  • Les droits et responsabilités d'un actionnaire sont régis par le droit néerlandais et diffèrent à certains égards des droits et obligations des actionnaires en vertu des lois d'autres juridictions et les droits des actionnaires en vertu du droit néerlandais diffèrent des droits d'un actionnaire en vertu des lois d'autres juridictions.
  • Certains actionnaires importants de la Société après l’Admission pourraient avoir des intérêts différents de la Société et pourraient être en mesure de contrôler la Société, y compris le résultat des votes des actionnaires.
  • Si les analystes des titres ou du secteur ne publient pas de recherche ou de rapports sur les activités ou le secteur de la Société, ou si ces analystes (le cas échéant) modifient leurs recommandations concernant les actions ordinaires de manière défavorable, le cours du marché et les volumes de négociation des actions ordinaires pourraient diminuer.
  • La valeur de marché des actions ordinaires peut être volatile et peut être affectée par un certain nombre de facteurs, dont certains échappent au contrôle de la Société.

À propos d'ONWARD® Medical

ONWARD Medical est une société de technologie médicale qui crée des thérapies pour restaurer le mouvement, la fonction et l’indépendance chez les personnes atteintes de lésions de la moelle épinière (« SCI ») et de troubles du mouvement. S'appuyant sur plus d'une décennie de recherche scientifique et préclinique menée dans des laboratoires de neurosciences de premier plan, la Société a reçu dix Désignations de Dispositifs Révolutionnaires (Breakthrough Device Designation) de la Food and Drug Administration (« FDA ») des États-Unis pour sa plateforme ARC Therapy™.

ONWARD ARC Therapy™, qui peut être administrée par des plateformes ARC-EX® externes ou ARC-IM® implantables, est conçue pour délivrer une stimulation ciblée et programmée de la moelle épinière. Des résultats positifs ont été présentés en 2023 dans le cadre de l’étude pivot de la Société, appelée Up-LIFT, évaluant la capacité de l’ARC Therapy ranscutanée à améliorer la force et la fonction des membres supérieurs. La Société prépare actuellement des demandes d'approbation réglementaire pour ARC-EX pour les États-Unis et l'Europe. En parallèle, la Société mène des études avec sa plateforme implantable ARC-IM, qui a démontré des résultats cliniques intermédiaires positifs pour une meilleure régulation de la pression artérielle, une composante de l'instabilité hémodynamique, à la suite de SCI. D'autres études en cours incluent l'utilisation combinée d'ARC-IM avec une interface neuronale directe (BCI) pour traiter de multiples symptômes de la SCI.

Basée à Eindhoven, aux Pays-Bas, ONWARD Medical dispose d'un Centre de Science et d'Ingénierie à Lausanne, en Suisse, et d'un bureau américain à Boston, dans le Massachusetts. La Société a également un partenariat académique avec NeuroRestore, une collaboration entre l’Institut Fédéral Suisse de Technologie (EPFL) et l'Hôpital Universitaire de Lausanne (CHUV).

ONWARD Medical is listed on Euronext Brussels and Amsterdam (ticker: ONWD).

For more information, visit ONWD.com and connect with us on LinkedIn and YouTube.

For Company Enquiries:
info@onwd.com

For Media Enquiries:
Aditi Roy, VP Communications media@onwd.com

For Investor Enquiries:
Khaled Bahi, Interim CFO investors@onwd.com

Avertissement

Certaines déclarations, croyances et opinions contenues dans le présent communiqué de presse sont prospectives et reflètent les attentes et projections actuelles de la Société ou, le cas échéant, des administrateurs de la Société concernant les événements futurs. De par leur nature, les déclarations prospectives comportent plusieurs risques, incertitudes et hypothèses qui pourraient faire en sorte que les résultats ou événements réels diffèrent sensiblement de ceux exprimés ou implicitement visés dans les déclarations prospectives. Ces risques, incertitudes et hypothèses pourraient avoir une incidence négative sur les résultats et les effets financiers des plans et des événements décrits dans le présent document. Une multitude de facteurs, y compris, mais sans s'y limiter, les changements dans la demande, la concurrence et la technologie, peuvent faire en sorte que les événements réels, le rendement ou les résultats diffèrent considérablement de tout développement prévu. Les déclarations prospectives contenues dans le présent communiqué de presse concernant les tendances ou les activités passées ne doivent pas être considérées comme une représentation que ces tendances ou activités se poursuivront à l'avenir. Par conséquent, la Société décline expressément toute obligation ou engagement de publier toute mise à jour ou révision des déclarations prospectives contenues dans le présent communiqué de presse à la suite de tout changement dans les attentes ou dans les événements, conditions, hypothèses ou circonstances sur lesquels ces déclarations prospectives sont fondées. Ni la Société, ni ses conseillers ou représentants, ni aucune de ses filiales ou dirigeants ou employés ne garantissent que les hypothèses sous-jacentes à ces déclarations prospectives sont exemptes d’erreurs et n’acceptent aucune responsabilité quant à l’exactitude future des déclarations prospectives contenues dans ce communiqué de presse ou la réalité des développements prévus. Vous ne devez pas vous fier indûment aux déclarations prospectives, qui ne sont valables qu'à la date du présent communiqué de presse. Tous les dispositifs et thérapies ONWARD Medical référencés ici, y compris, mais sans s'y limiter, ARC-IM®, ARC-EX®, ARC Therapy™, et ARC-BCI™ sont expérimentaux et ne sont pas disponibles pour une utilisation commerciale.

Informations supplémentaires importantes

Ces documents ne peuvent être publiés, distribués ou transmis aux États-Unis, au Canada, en Australie ou au Japon. Ces documents ne contiennent pas, ne constituent pas ou ne font pas partie d’une offre de vente de titres ou d’une sollicitation d’une offre d’achat de titres (les « Titres ») d’ONWARD Medical N.V. (la « Société »), aux États-Unis, en Australie, au Canada, Japon ou toute autre juridiction dans laquelle une telle offre ou sollicitation est illégale. Les Titres de la Société ne peuvent être offerts ou vendus aux États-Unis sans enregistrement ou exemption d’enregistrement en vertu du U.S. Securities Act de 1933, tel que modifié (le « Securities Act »). Il n’y aura pas d’offre au public des Titres aux États-Unis. Les Titres de la Société n’ont pas été et ne seront pas enregistrés en vertu du Securities Act. Les Titres mentionnés dans les présentes ne peuvent être offerts ou vendus en Australie, au Canada ou au Japon, ni à, ou pour le compte ou le bénéfice de, tout ressortissant, résident ou citoyen de l’Australie, du Canada ou du Japon, sous réserve de certaines exceptions. Aucune offre au public des titres ne sera faite aux États-Unis.

Ce document (et les informations qu’il contient) constitue une communication à caractère promotionnel et non un prospectus au sens du Règlement (UE) 2017/1129 dans chaque État membre (« État Membre ») de l’Espace Economique Européen (le « Règlement Prospectus »). La Société n’a autorisé aucune offre au public de Titres dans un État Membre de l’Espace Economique Européen autre que la France. En ce qui concerne chaque État Membre (chacun étant un « État Concerné »), aucune mesure n’a été entreprise ou ne sera entreprise à l’effet de permettre une offre au public de titres nécessitant la publication d’un prospectus dans un État Concerné. En conséquence, les Titres ne peuvent et ne seront offerts que dans les États Concernés (i) à toute entité juridique qui est un investisseur qualifié au sens du Règlement Prospectus ; ou (ii) dans toute autre circonstance relevant de l’article 1, paragraphe 4, ou de l’article 3, paragraphe 2 (b), du Règlement Prospectus. Aux fins du présent paragraphe, on entend par « offre de titres au public » la communication, sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit, d’informations suffisantes sur les conditions de l’offre et sur les Titres à offrir pour permettre à l’investisseur de décider d’exercer, acheter ou souscrire ces Titres.

Le présent document (et les informations qu’il contient) est une communication à caractère promotionnel et non un prospectus au sens du Règlement (UE) 2017/1129, dans la mesure où il fait partie du droit national britannique en vertu du European Union (Withdrawal) Act 2018 (le « UK Règlement Prospectus »). Aucune action n’a été entreprise ou ne sera entreprise à l’effet de permettre une offre au public au Royaume-Uni des titres visés aux présentes ou qui exige la publication d’un prospectus au Royaume-Uni. Les titres mentionnés dans les présentes ne peuvent pas être offertes et ne seront pas offertes au Royaume-Uni, sauf aux personnes concernées conformément aux exemptions énoncées dans le UK Règlement Prospectus.

Au Royaume-Uni, le présent document est distribué uniquement aux personnes qui sont des « investisseurs qualifiés » (« qualified investors ») au sens du UK Règlement Prospectus, et ne s’adresse qu’à celles-ci et qui sont également (i) des professionnels de l’investissement au sens de l’article 19, paragraphe 5, du Financial Services and Markets Act 2000, tel que modifié (ci-après l’« Ordonnance »), ou (ii) des sociétés à capitaux propres élevés, des associations non-immatriculées et d’autres organismes auxquels il peut autrement être légalement communiqué conformément à l’article 49, paragraphe 2, (a) à (d), de l’Ordonnance, ou (iii) des personnes auxquelles une invitation ou une incitation à se livrer à une activité d’investissement est adressée (au sens de l’article 21 du Financial Services and Markets Act 2000) dans le cadre de l’émission ou de la vente de titres, peut être légalement communiqué ou faire l’objet d’une obligation (toutes ces personnes étant collectivement désignées des « Personnes Habilitées »). Ce document s’adresse uniquement aux Personnes Habilitées et ne doit pas être utilisé ou invoqué par des personnes qui ne sont pas des Personnes Habilitées. Tout investissement ou activité d’investissement auquel le présent document se rapporte n’est disponible que pour les Personnes Habilitées et ne sera engagé qu’avec les Personnes Habilitées.

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Aucune communication ou information concernant l’offre, l’admission ou les titres de la Société mentionnés ci-dessus ne peut être diffusée au public dans les juridictions où un enregistrement ou une approbation préalable est requise à cette fin. Aucune mesure n’a été prise, ou ne sera prise, pour l’offre ou l’admission de titres de la Société dans une juridiction où de telles mesures seraient nécessaires, à l’exception de l’admission des actions offertes sur le marché réglementé d’Euronext Bruxelles et d’Amsterdam. L'émission, l'exercice ou la vente, et la souscription ou l'achat de titres de la Société sont soumis à des restrictions légales ou statutaires spéciales dans certaines juridictions. La Société n’est pas responsable si les restrictions susmentionnées ne sont pas respectées par quiconque.


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